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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BH CREADEX S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98753588
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX domicilié(e) 3, rue des Vignes, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 717 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753588.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 2008.

BH CREADEX a également déposé les autres marques suivantes : PANI - MOULO , OCTORON , OCTOPUCE , PANI-COLOR , PANIWOOD , PANI - DOUCH , PANIPOUSSE , PANI-MOULE , PANI - PIE , La Barquette de Sologne


BH CREADEX S.A.R.L. - 3, rue des Vignes, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France - SIREN 408717684


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 31 juillet 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°350804 - Publication au BOPI 2002-07-31

Inscription le 5 octobre 1999 - Concession de licence n°286016 - Publication au BOPI 1999-10-05

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), moules en bois, moules en lamelles de bois destinés à faire lever la pâte à pain ou toute autre pâte alimentaire. Pâtés et terrines alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés. Pains, pâtisseries et confiseries.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.